Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
www.saint-pierre-la-bourlhonne.fr
  • Accueil
  • VIE MUNICIPALE
    • Le conseil municipal
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Prochain conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Commissions intercommunales
    • Le budget
    • Bulletins municipaux
    • Délibérations conseil municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfecture/département
  • VIE PRATIQUE
    • Horaires d’ouverture
    • Démarches en lignes
    • Espace France Services Olliergues-Vertolaye
    • Location salle des fêtes
    • Concessions cimetière
    • Bibliothèque
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Enlèvement encombrants
  • VIE ASSOCIATIVE
  • ACTIVITÉS
    • Espace VTT
    • Ski (station de Chalmazel)
    • Randonnées Livradois/Forez
  • ENVIRONNEMENT
    • Déchetterie
    • Géoportail
    • Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    • Urbanisme
    • Classement des hautes chaumes
    • Divagation des animaux
    • Syndicat des eaux du Fossat
  • CONTACT
Menu
  • Accueil
  • VIE MUNICIPALE
    • Le conseil municipal
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Prochain conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Commissions intercommunales
    • Le budget
    • Bulletins municipaux
    • Délibérations conseil municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfecture/département
  • VIE PRATIQUE
    • Horaires d’ouverture
    • Démarches en lignes
    • Espace France Services Olliergues-Vertolaye
    • Location salle des fêtes
    • Concessions cimetière
    • Bibliothèque
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Enlèvement encombrants
  • VIE ASSOCIATIVE
  • ACTIVITÉS
    • Espace VTT
    • Ski (station de Chalmazel)
    • Randonnées Livradois/Forez
  • ENVIRONNEMENT
    • Déchetterie
    • Géoportail
    • Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    • Urbanisme
    • Classement des hautes chaumes
    • Divagation des animaux
    • Syndicat des eaux du Fossat
  • CONTACT

Bienvenue 

à Saint Pierre la Bourlhonne

Brocante Août 2021
Circuit VTT sur les hautes chaumes
  1. Particuliers
  2. Famille - Scolarité
  3. Autorité parentale
  4. Exercice de l'autorité parentale

Exercice de l'autorité parentale

Mis à jour le06/10/2025

Demande au juge aux affaires familiales (autorité parentale, droit de visite, pension alimentaire...) Requête au juge des tutelles aux fins d'autorisation d'un acte dans le cadre d'une administration légale Requête au juge des tutelles en cas de désaccord sur un acte dans le cadre d'une administration légale Requête au juge des tutelles aux fins de contrôle dans le cadre d'une administration légale Déclaration conjointe d'exercice en commun de l'autorité parentale

Vous souhaitez savoir à quoi correspond l'autorité parentale, comment elle s'exerce et quand elle prend fin ? Nous vous présentons les informations à connaître.

Voir aussi

  • Autorité parentale
  • Naissance et filiation
  • Obligation scolaire
  • Autorité parentale en cas de séparation des parents
  • Délégation de l'autorité parentale
  • Retrait de l'autorité parentale

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Mairie de
Saint Pierre la boulhonne

Le Bourg 63480
Saint Pierre La Bourlhonne

- 04 73 95 22 03 -

  • MENTIONS LÉGALES

Horaires

Lundi 10h00-12h00
Mardi 15h30-17h30

Mercredi 10h00-12h00
Jeudi 15h30-17h30


Nous Contacter


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser