Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
www.saint-pierre-la-bourlhonne.fr
  • Accueil
  • VIE MUNICIPALE
    • Le conseil municipal
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Prochain conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Commissions intercommunales
    • Le budget
    • Bulletins municipaux
    • Délibérations conseil municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfecture/département
  • VIE PRATIQUE
    • Horaires d’ouverture
    • Démarches en lignes
    • Espace France Services Olliergues-Vertolaye
    • Location salle des fêtes
    • Concessions cimetière
    • Bibliothèque
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Enlèvement encombrants
  • VIE ASSOCIATIVE
  • ACTIVITÉS
    • Espace VTT
    • Ski (station de Chalmazel)
    • Randonnées Livradois/Forez
  • ENVIRONNEMENT
    • Déchetterie
    • Géoportail
    • Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    • Urbanisme
    • Classement des hautes chaumes
    • Divagation des animaux
    • Syndicat des eaux du Fossat
  • CONTACT
Menu
  • Accueil
  • VIE MUNICIPALE
    • Le conseil municipal
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Prochain conseil municipal
    • Commissions municipales
    • Commissions intercommunales
    • Le budget
    • Bulletins municipaux
    • Délibérations conseil municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfecture/département
  • VIE PRATIQUE
    • Horaires d’ouverture
    • Démarches en lignes
    • Espace France Services Olliergues-Vertolaye
    • Location salle des fêtes
    • Concessions cimetière
    • Bibliothèque
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Enlèvement encombrants
  • VIE ASSOCIATIVE
  • ACTIVITÉS
    • Espace VTT
    • Ski (station de Chalmazel)
    • Randonnées Livradois/Forez
  • ENVIRONNEMENT
    • Déchetterie
    • Géoportail
    • Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    • Urbanisme
    • Classement des hautes chaumes
    • Divagation des animaux
    • Syndicat des eaux du Fossat
  • CONTACT

Bienvenue 

à Saint Pierre la Bourlhonne

Brocante Août 2021
Circuit VTT sur les hautes chaumes
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Économie circulaire - Déchets
  4. Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)

Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)

Mis à jour le15/04/2025

L'impression et la distribution systématiques de tickets de caisse, de carte bancaire et de bons d'achats est interdite, sauf exceptions. Ils peuvent être imprimés à la demande du client.

Voir aussi

  • Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
  • Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
  • Produits en plastique interdits
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
  • Interdictions liées à la distribution de publicités

Pour en savoir plus

  • Comment transformer la fin du ticket de caisse en opportunité ? —France Num
  • Fin de l’impression systématique du ticket de caisse : quelles solutions sont possibles et quelles sont les règles ? —Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
  • Impression des tickets de caisse et autres à la demande des clients —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Mairie de
Saint Pierre la boulhonne

Le Bourg 63480
Saint Pierre La Bourlhonne

- 04 73 95 22 03 -

  • MENTIONS LÉGALES

Horaires

Lundi 10h00-12h00
Mardi 15h30-17h30

Mercredi 10h00-12h00
Jeudi 15h30-17h30


Nous Contacter


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser